Jusqu'au 17/09/2018
Cet AAP a pour objectif de financer des projets innovants de démonstrateurs et briques technologiques pouvant aller à l’échelle 1 dans le domaine de la chimie, des biotechnologies, des matériaux et des biocarburants, afin de permettre le développement de produits biosourcés non alimentaires et de biocarburants avancés, tout en réduisant les impacts sur l’environnement. Il s’inscrit dans la ligne des priorités de la stratégie nationale Bioéconomie, du plan « agriculture-innovation 2025 », du plan recherche et innovation 2025 de la filière forêt bois et des conclusions des ateliers des « Etats généraux de l’alimentation ».
Les projets ciblés devront :
contribuer à mettre sur le marché de nouveaux produits biosourcés et biocarburants compétitifs et éco-conçus. Les produits développés devront présenter des bilans énergétiques et environnementaux avantageux par rapport à des solutions de référence et devront s’intégrer dans une démarche d’économie circulaire.
être portés par des entreprises capables d’industrialiser ou de commercialiser, à terme, les technologies ou produits développés dans le cadre du projet, telles que par exemple des chimistes, des papetiers, des agro-industriels, des entreprises de la seconde transformation du bois, des équipementiers.
·viser notamment la valorisation de biomasses produites sur le territoire national (métropole et DOM COM) pouvant constituer de nouveaux débouchés pour les producteurs agricoles, aquacoles et forestiers. Les biomasses prioritairement ciblées dans cet AAP sont les suivantes:
Biomasses résiduelles et coproduits industriels ;
Coproduits agricoles et forestiers, résidus de cultures annuelles et pérennes ;
Microalgues produites en limitant l’impact sur les sols ;
Cultures dédiées ou intermédiaires ;
Biomasse forestière ;
Biomasse aquacole et algale.
Une attention particulière sera donc portée aux impacts des projets sur l’utilisation des sols et sur les milieux naturels (priorité à l’utilisation de coproduits et résidus, de friches industrielles ou agricoles ou de sols dégradés) et/ou utilisant des biomasses nécessitant peu d’intrants.
Les projets devront présenter des éléments détaillés concernant les biomasses utilisées : gisement(s) disponible(s), plan d’approvisionnement, coût, usages existants et conflits d’usages potentiels, respect des critères de durabilité de production de la biomasse, modes de contractualisation avec les producteurs de biomasse.
Recommandation pour le dépôt de dossier
Attention : Seul le coordinateur du projet peut déposer celui-ci. Si vous êtes un partenaire, merci de contacter le futur coordinateur afin que celui-ci puisse remplir et déposer le dossier.
Courriel : aap.biosources@ademe.fr
Il est vivement conseillé de contacter les personnes ci-dessus, en amont du dépôt du dossier, pour tous renseignements ou conseils relatifs au montage et à la soumission de votre dossier.
Les documents sont téléchargeables depuis le site